Marque expirée - Marque en non vigueur

Trivaoù
Trivalis, Syndicat mixte départemental

Numéro de dépôt :
3700139
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
Trivaoù de Trivalis

Présentation de la marque Trivaoù

Déposée le 19 novembre 2009 par la société Trivalis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trivaoù »

Le déposant est la société Trivalis domicilié(e) 31 Rue de l'Atlantique - 85015 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 502 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trivalis domicilié(e) 31 Rue de l'Atlantique - 85015 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trivaoù est expirée depuis le 19 novembre 2019.

Trivalis a également déposé les autres marques suivantes : VENDEE TRI


Trivalis, Syndicat mixte départemental - 31 Rue de l'Atlantique - 85015 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 258502962


Trivalis - 31 Rue de l'Atlantique - 85015 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.